Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site web https://www.cybeleramatuelle.com les présentes mentions légales.
Le présent site web est édité par :
SARL NEPTUNE
Société par actions simplifiée au capital social de 7.622,45 Euros
Ayant son siège social à Ramatuelle (83350) – 30 Les Roques du Castellas – France,
Inscrite au RCS de Fréjus sous le numéro 395 012 867
Tél. +33 (0)1 42 25 95 00
[email protected]
N° de TVA intracommunautaire : FR89395012867
N° siret : 395 012 867 00028
Le présent site web est hébergé par Webflow
Le Directeur de la publication du présent site est Patrick Machefert, président de la société.
CREDITS
Le présent site web a été imaginé et conçu par : Supplément Bacon
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments et contenus du Site et de ses comptes sur les réseaux sociaux, qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, vidéos, bases de données, éléments sonores, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de Noctis Event et/ou de tiers ayant autorisé Noctis Event à les utiliser et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, des marques, des noms de domaine, des bases de données et des brevets. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site est strictement interdite et est protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Celles-ci ne concèdent aucune cession, licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site et les comptes des réseaux sociaux de Noctis Event.
En particulier, les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de Noctis Event et/ou de ses partenaires commerciaux mentionnés dans le Site constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle.
Toute création de liens vers le Site ou les comptes de réseaux sociaux de Noctis Event, tout framing du Site, et plus généralement toute utilisation du Contenu, est soumise à l’autorisation préalable et expresse de Noctis Event qui pourra être révoquée à tout moment à la seule discrétion de celui -ci. Noctis Event se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait. Les sites extérieurs à Noctis Event ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous contrôle de Noctis Event, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Est également interdite toute extraction ou réutilisation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du contenu d’une des bases de données de ce Site sans autorisation préalable de Noctis Event.